Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASTEL
Numéro de dépôt :
1066590
Date de dépôt :
02/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse
Présentation de la marque CASTEL
Déposée le 2 mars 1978 par monsieur CASTEL Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CASTEL est expirée depuis le 2 mars 1988.
CASTEL Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014